Cadre Réglementaire • Loi 1901

Mentions légales, transparence statutaire et hébergement

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1. Éditeur du site internet

Dénomination statutaire : ATOUT A Z'ARTS 34
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343010680
Numéro SIREN : 921460093
Numéro SIRET (du siège) : 921 460 093 00018
Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Autorité administrative d'enregistrement : Préfecture de l'Hérault (Montpellier)
Siège social statutaire : 48 Rue de la Grenouillère, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone, France
Téléphone de contact : +33 6 93 53 31 16
Courriel institutionnel : sajidkhan473732@gmail.com
Directeur de la publication : M. Jean-Marc Vidal, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration
Responsable de la rédaction : Le Secrétariat Général d'ATOUT A Z'ARTS 34

2. Prestataire d'hébergement

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Adresse : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
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Support technique et conformité : Conforme aux normes européennes de protection des données et de continuité de service.

3. Propriété intellectuelle et ressources éducatives libres

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4. Données personnelles et conformité RGPD

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